Éditer un livre à son propre compte, c'est rester maître de son œuvre

 

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ARTICLE 1 - Prix
Les prix de nos prestations sont indiqués en euro (HT + TVA)
Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euro.
Toute prestation fera l'objet d'un devis détaillé contenant les conditions, la mission, les prestations et les données techniques de l'ouvrage. Les devis sont valables trois mois et restent fermes et définitifs après acceptation de l'auteur.
Les produits demeurent notre propriété jusqu'au complet paiement du prix.

ARTICLE 2 - Commande
Sur notre site Internet : www.motsenpages.com
Par téléphone du lundi au vendredi de 9h30 - 18h00 :
- depuis la France métropolitaine au 06 69 53 61 82

ARTICLE 3 - Validation
Quand vous acceptez un devis, vous en acceptez toutes les conditions (techniques, financières, …) ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.

ARTICLE 4 - Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
Nous déclinons toute responsabilité quant au transport. Il vous revient de faire une réclamation auprès du transporteur en cas de marchandise dépréciée.

ARTICLE 5 - Paiement
Le règlement de votre commande est fractionné en deux parties égales : 50% à la commande, 50% à l'acceptation du bon à tirer final.
Toute autre forme de règlement fera l'ojet d'un accord écrit de notre part.
Paiement par chèque bancaire ou postal à l'ordre de Dominique LIN.
Possibilité de payer par virement Paypal.

ARTICLE 6 - Droit applicable - Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige les tribunaux du siège social seront seuls compétents.

ARTICLE 7 - Informations nominatives
Nous nous engageons à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par nos services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser l'information réservées à nos clients, notamment par les lettres d'informations auxquelles vous vous serez abonnés ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction de vos centres d'intérêts.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
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Votre manuscrit : contact@motsenpages.com
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